Vous vous rendez au casino et vous réalisez que vous avez oublié de prendre votre passeport avec vous. Le casino va-t-il vous refuser l’entrée?
Apprenez tout ce que vous devez savoir sur les documents d’identité au casino Canadien.
Peut-on aller au casino au Canada sans documents d’identité?
La réponse est oui – vous pouvez aller au casino sans pièce d’identité. Légalement, rien ne vous oblige a présenter votre carte d’identité ou votre passeport lorsque vous visitez un casino. Cependant, si vous semblez mineur ou très jeune, le casino pourrait vous demander de prouver que vous avez au moins 18 ou 19 ans.
Selon le site FINTRAC Canada, les seuls cas ou le casino est dans l’obligation de vous demander une pièce d’identité sont:
- Transactions en espèces importantes
- Transactions importantes de monnaie virtuelle
- Transactions suspectes
- Paiements de casino
- Prêts d’un montant de 3 000 $ ou plus
- Réception de fonds d’un montant de 3 000 $ ou plus
- Transactions de change de devises étrangères d’un montant de 3 000 $ ou plus
- Initiation d’un transfert électronique de fonds (TEF) d’un montant de 1 000 $ ou plus
- Réception finale d’un TEF international d’un montant de 1 000 $ ou plus
- Comptes – Titulaires de compte et personnes autorisées à donner des instructions
Il existe donc un cadre légal dans lequel vous devez prouver votre identité.
Quels types de documents d’identité sont acceptés par les casino Canadiens?
Selon la loi PCMLTFR, SOR/2002-184, s. 105(5), les documents acceptés par les casino pour prouver son identité:
- Doivent être authentiques, valides et à jour ;
- Doivent être délivrés par un gouvernement fédéral, provincial ou territorial (ou par un gouvernement étranger s’il est équivalent à un document canadien) ;
- Doivent indiquer le nom de la personne ;
- Doivent inclure une photo de la personne ;
- Doivent inclure un numéro d’identification unique ;
- Doivent correspondre au nom et à l’apparence de la personne qui est identifiée.
Les documents les plus classiques qui répondent a ces exigences sont:
- les passeports
- les cartes d’identité
- les permis de conduire
Le casino peut-il accepter un document d’identité périmé?
Comme nous venons de le voir, le casino ne peut pas légalement vous demander un document d’identité lorsque vous visitez le casino.
Les choses se compliquent lorsque vous voudrez recevoir un gain que vous aurez gagné.
Dans ce cas, a cause des processus de KYC, le casino devra vous demander un document d’identité valide.
Vous ne pourrez donc pas retirer de gains avec un document d’identité périmé.
Qu’est ce que le processus KYC ou Know Your Client?
Le KYC est une exigence obligatoire pour toute institution financière, y compris les banques, les coopératives de crédit, les sociétés de gestion de patrimoine, les courtiers, les applications et sites web de technologie financière (comme Revolut ou Paysafecard), les prêteurs, et bien d’autres.
Le but du KYC dans les jeux de hasard (et autres domaines) est d’identifier les clients pour s’assurer que leurs pièces d’identité sont légitimes et d’identifier les facteurs de risque liés à ces clients.
Lorsque le casino doit vous payer des gains, il doit s’assurer que la provenance des fonds est légale et donc garder une trace des transactions.
Dans le cadre du processus KYC et AML, le casino est en droit de vous demander vos documents d’identité.
Vous avez le droit de refuser de vous soumettre au processus de KYC et AML, mais dans ce cas la, vous ne pourrez pas toucher vos gains.
Un casino peut-il refuser de payer mes gains si je ne présente pas de pièce d’identité?
Qu’il s’agisse d’un casino en ligne ou d’un casino terrestre, le casino peut refuser de payer vos gains si vous ne présentez pas une pièce d’identité. Les établissements de jeu sont soumis a des exigences de vérification KYC (Know Your Client) et AML (anti-Money Laundering) et ne peuvent pas procéder au paiement d’un client anonyme.
Il s’agit d’une des raisons les plus classiques de casino qui refuse de payer un client et tant que vous ne répondrez pas aux exigences KYC, le montant gagné sera bloqué.
Une carte bancaire est-elle un document valide pour prouver mon identité?
Une carte bancaire n’est pas un document d’identité valide car elle ne contient pas ces 2 critères:
- Doivent inclure une photo de la personne ;
- Doivent inclure un numéro d’identification unique ;
Vous ne pourrez donc pas prouver votre identité seulement avec ce document.
Quels documents ne sont pas valides pour prouver son identité?
Selon la loi PCMLTFR, SOR/2002-184, s. 105(5), les conditions pour qu’un document d’identité soit valide sont strictes.
Les documents suivants ne peuvent donc pas etre utilisés pour prouver son identité:
- Carte bancaire
- Carte d’étudiant
- Carte de bibliothèque
- Carte de transport
- Carte de membre de salle de sport
- Quittance d’électricité ou de téléphone
- Facture a son nom
- Chéquier
Vous ne pourrez donc pas répondre aux exigences KYC et AML des casinos avec ces documents.
Les casinos en ligne demandent-ils de justifier son identité?
Les casinos en ligne sont responsables aussi de répondre aux exigences AML et KYC. Lors du retrait effectué dans les casinos en ligne il vous sera demandé de fournir vos documents d’identitée et des documents justifiant de votre adresse.
Bien que certains casinos en ligne se prétendent « casino sans vérification », nous vous déconseillons fortement d’y jouer car leurs conditions sont souvent très obscures.